Mentions légales

Mentions légales

Dans le cadre de votre connexion sur notre site, nous vous remercions de bien vouloir prendre connaissance des mentions ci-dessous et de bien vouloir vous y conformer.

 

1 - CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

L'utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel. La présentation et le contenu des pages constituent ensemble une oeuvre protégée par un droit d'auteur dont Helios Web (hypnia France) est propriétaire.
Toute reproduction ou toute représentation, en tout ou en partie sur un quelconque support, est interdite.
Le non respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur (articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle).
Les informations contenues dans ce service sont non-contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

 

2 - DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Les informations recueillies à l'occasion de l'utilisation de ce site sont traitées conformément à la loi "informatique et libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978.
Elles sont destinées à Helios Web (hypnia France) et à ses partenaires.
Les informations sont utilisées pour fournir et améliorer le service et pour mieux connaître les utilisateurs.
Si l'utilisateur ne souhaite pas recevoir de nouvelles sollicitations, il convient qu'il en fasse la demande auprès de Helios Web (hypnia France)
Les utilisateurs disposent à ce titre d'un droit d'accès, de rectification, de modification ou de suppression des informations les concernant en écrivant à l'adresse suivante :

Helios Web (Hypnia France)

Helios 2 – 116 route d’Espagne

31100 Toulouse

Les utilisateurs sont informés que lors de l'accès à ce site, des informations peuvent être temporairement conservées en mémoire ou sur leur disque dur.
Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent Helios Web (hypnia France)  à l'employer.

 

3 - INFORMATIONS ÉDITEUR

L'éditeur de ce site est Helios Web (hypnia France), société au capital de 60 000€, RCS Toulouse 793 400 227, n° de TVA intracommunautaire FR46793400227, dont le siège social est, Helios 2 – 116 route d’Espagne 31100 TOULOUSE.

Le directeur de la publication est M. Jérémy Dols
Le directeur de la rédaction est M. Jérémy Dols
La réalisation et l'actualisation du site www.hypnia.fr est assuré par la société AIMS Interactive :

AIMS INTERACTIVE
58 Bis Chemin du chapitre
Bâtiment A
31100 TOULOUSE
www.aims-interactive.com

 

L'hébergement du site www.hypnia.fr est assuré par la société AIMS Interactive :
AIMS INTERACTIVE
58 Bis Chemin du chapitre
Bâtiment A
31100 TOULOUSE
www.aims-interactive.com

 

4 - CONTACTS

Nous vous invitons, pour toute question ou réaction concernant le site, à nous contacter par courrier électronique à l'adresse : contact@hypnia.fr ou en utilisant notre formulaire de contact

 

5 - COPYRIGHT

© 2013 - Hypnia - Tous droits réservés.

 

6 - LIENS HYPERTEXTES

L'existence d'un lien hypertexte du site www.hypnia.fr vers un autre site ne constitue ni une recommandation ni une validation de ce site ou de son contenu.
En conséquence, la responsabilité de Helios Web (hypnia France)  ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers.
Helios Web (hypnia France) autorise la création de liens vers la page d'accueil de son site.
En revanche, pour les liens dits "profonds" vers une autre page du site, une demande d'accord devra être envoyée au siège social.

 

7 - MODIFICATION DE LA NOTICE LÉGALE

Helios Web (hypnia France)  se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment.
L'utilisateur s'engage en conséquence à la consulter régulièrement.

 

8 - DROIT APPLICABLE EN CAS DE LITIGE

Le droit applicable au site hypnia.fr est le droit français.

 

9 - ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents dans le ressort de la cour d'appel de Toulouse.